L'oralité est morte... Vive la plaidoirie !

Conférence 3 décembre 2015

 

 

 

 

Introduction

Julie COUTURIER, Avocat à la Cour (AMCO), Présidente de Droit & Procédure

 

Plaidoyer pour la procédure écrite et défense de l'oralité à l'audience

Rapport d'Emmanuel JULLIEN
Avocat à la Cour, Administrateur de Droit & Procédure

 

1re table ronde :
Tribunal de commerce, Tribunal d’instance et Prud’hommes

 

Jean-François REIGNIER, Vice-président du Tribunal de commerce de Paris

Jean-Pierre GRANDJEAN, Avocat à la Cour (MCO), Administrateur de Droit & Procédure

Stéphane LATASTE, Avocat à la Cour (AMCO), Ancien Président de Droit & Procédure

Lydie PATOUKIAN-DEKKERS, Vice-présidente du Tribunal d'instance du 10e arrondissement de Paris

 

2e table ronde :
Tribunal de grande instance et Cour d’appel

 

Nicole COCHET, Première vice-présidente du Tribunal de grande instance de Paris

Denis CHEMLA, Avocat à la Cour (MCO)

Daniel FONTANAUD, Président de chambre à la Cour d'appel de Paris

Michèle BRAULT, Avocat à la Cour (AMCO, membre du CNB), Administratrice de Droit & Procédure

 

Rapport de synthèse

Soraya AMRANI MEKKI, Agrégée des Facultés de droit,
Professeur à l’Université Paris ouest Nanterre la Défense, Membre du Centre de droit pénal et de criminologie

 


 

INTRODUCTION

 

La boucle est bouclée.

Alors que je préside ce soir la dernière conférence-débat de mon mandat à la tête de Droit et Procédure, le hasard, qui n’en est peut-être pas tout à fait un, permet de mettre en lumière et en valeur un thème qui est un de mes « dadas » : l’indispensable dialogue entre avocats et magistrats.

S’il est certain que « chacun doit rester à sa place », il n’en reste pas moins que nous contribuons à la même œuvre et qu’un dialogue constructif, une participation active à ce que Madame le professeur Natalie FRICERO appelle « la justice partenariale », sont indispensables pour une justice de qualité.

Rêvons donc ensemble à une justice du XXIème siècle plus partenariale et donc plus conforme aux attentes légitimes des justiciables.

À l’occasion de la réflexion sur ce que devrait être, pourrait être la justice du XXIème siècle, il nous a semblé qu’il appartenait à Droit & Procédure d’être force de proposition car, au-delà de nos missions de formation, d’examen des textes en matière de procédure et de participation aux échanges avocats/magistrats, il entre aussi dans notre rôle de savoir faire preuve d’esprit prospectif.

C’est dans cet esprit que l’Association, grâce à l’exceptionnel travail d’Emmanuel JULLIEN, a envisagé de nouvelles pistes de réflexion qui vont vous être exposées dans un instant.

Je ne déflore donc pas le sujet mais vous indique simplement la façon dont les choses vont se passer.

Emmanuel JULLIEN va vous présenter ce qu’avec beaucoup de modestie, il appelle « le rapport de l’Association » mais qui est en réalité « le rapport JULLIEN » et qui est, comme son titre l’indique, un plaidoyer pour la procédure écrite et la défense de l’oralité à l’audience.

Nous aurons ensuite deux tables rondes :

La première table ronde permettra aux acteurs des procédures orales de faire valoir leur point de vue.

Pour le tribunal de commerce, je remercie Monsieur Jean-François REIGNIER, vice-président du tribunal de commerce de Paris, d’avoir accepté d’intervenir.

Il dialoguera avec Monsieur Jean-Pierre GRANDJEAN, membre du conseil d’administration de notre Association et commercialiste reconnu.

Madame Lydie PATOUKIAN-DEKKERS, vice-présidente du tribunal d’instance du 10e arrondissement de Paris, évoquera bien sûr les problématiques des juridictions d’instance et c’est avec Monsieur Stéphane LATASTE, notre ancien président, qui pratique le droit du travail et fréquente donc les conseils de prud’hommes, que les regards se croiseront.

La seconde table ronde réunira les acteurs des procédures écrites :

Pour le tribunal de grande instance : je remercie Madame Nicole COCHET, première vice-présidente du tribunal de grande instance de Paris qui a accepté de dialoguer avec Madame Michèle BRAULT, membre du conseil d’administration de Droit & Procédure ;

Pour la cour : je remercie Monsieur Daniel FONTANAUD, président de chambre à la cour d’appel de Paris, et, Monsieur Denis CHEMLA, avocat au barreau de Paris, membre du conseil de l’ordre en charge des relations avec les juridictions, d’avoir tous deux accepté d’échanger leurs points de vue.

J’espère que nos intervenants sauront modérer l’ardeur qui, j’en suis certaine, les anime pour laisser le temps au dialogue avec la salle, après quoi, nous entendrons avec délectation, comme toujours, le rapport de synthèse de Madame le Professeur Soraya AMRANI-MEKKI que je remercie pour sa fidélité à notre association.

 

Julie COUTURIER
PARIS, le 3 décembre 2015