Chers Amis, 

Ce fût un honneur et aussi un challenge que de confier les rennes d’une association éminemment connue pour son expertise en matière de procédure civile à un commercialiste qui, fort heureusement, avait toutefois fait un an de stage pendant sa licence en droit chez un avoué d’instance… 

Permettez-moi de vous remercier de la confiance dont vous m’avez témoigné tout au long de ces deux années, m’autorisant à vous soumettre quelques projets que vous avez bien voulu accepter et que nous avons réalisés.

Je tiens particulièrement à remercier Droit et Procédure pour la qualité de l’enseignement qui m’a été ainsi prodigué, à vos côtés, et qui m’a permis de faire de grands progrès, non seulement en procédure civile, mais en matière de saisie immobilière et même en matière de succession ! 

Depuis notre dernière assemblée, nous avons, en effet, traité :

 En décembre 2006 la réforme de la saisie-immobilière, avec l’intervention remarquée de Julie COUTURIER, d’Hugues MAISON, de Denis TALON et de Jean-Michel HOCQUARD ; 

 Puis en mars 2007, Droit et Procédure a tenu une réunion d’information sur l’urgence dans les procédures au cours de laquelle sont intervenus Madame le Premier Vice-Président Isabelle NICOLLE, Monsieur l’ancien président Antoine GENTY, Madame Catherine BELFAYOL BROQUET, avoué à la Cour, aussi brillante que souriante, Monsieur le Président Jean-Pierre DEMOUVEAUX et Vincent DRAGO dont les qualités le conduiront inéluctablement à assumer, un jour prochain, des fonctions importantes ; 

 En juin 2007, c’est la procédure en droit des sociétés qui a été traitée avec les interventions successives d’Yves NEVEU, ancien Agréé, Gustave JOHANET, invité perpétuel de Droit et Procédure, Antoine GENTY, toujours notre ancien président, Monsieur le Bâtonnier Bernard VATIER et notre ami Antoine KIRRY ; 

 Enfin, au mois de novembre 2007, ce sont les aspects judiciaires de la réforme des successions qui nous ont été exposés par :

 Notre chère Hélène POIVEY-LECLERCQ, invitée permanente, dont l'amitié et la science sont indispensables aux membres de Droit et Procédure,

 Alain PROVANSAL, en charge de la veille juridique du site de Droit et Procédure, 

 Hugues LETELLIER qui, au tout dernier moment, a dû plaider à Aix et confier ses travaux à son associé, notre ami Bertrand HOHL, 

 Jean-Michel HOCQUARD, notre ancien président, membre du Conseil National des Barreaux où il est chargé des procédures civiles,  

 Et Denis TALON, éminent professeur de latin qui n’hésite pas à faire quelques citations en français dans le texte, lors de ses interventions, 

 Enfin Monsieur le Professeur Claude BRENNER, dont l’exposé de synthèse de nos travaux a suscité un tonnerre d’applaudissements. 

La préparation de nos réunions et colloques et la qualité de nos intervenants ont engendré, au moment de la terminaison de nos travaux successifs, de vifs remerciements de la part des participants, peu avant qu’ils ne quittent l’auditorium. 

C’est un signe de satisfaction particulièrement encourageant pour notre association dont l’activité ne s’est d’ailleurs pas limitée à ces seuls réunions et colloques. 

Ainsi, je tiens à souligner l’importance prise par Droit et Procédure au sein de l’EFB et je remercie très profondément les membres qui consacrent une partie de leur temps à l’enseignement du droit et de la procédure civile, à la satisfaction des étudiants et des dirigeants de l’EFB qui nous ont déjà relancés pour 2008. 

Antoine GENTY est notre lien privilégié entre l’EFB et Droit et Procédure. 

Je dois rappeler qu’il a d’ailleurs créé le prix Droit et Procédure, remis maintenant chaque année au meilleur élève de l’EFB en procédure. 

Le prix décerné est aussi l’occasion de rappeler à nos jeunes et futurs confrères la mémoire d’un membre de l’Association qui a disparu. 

Ainsi, après les prix Guy DANET et Pierre CHEVROT, toujours si présents dans nos cœurs, c’est en mémoire du premier président de l’association des anciens avoués, Henri MANSION, avoué près le Tribunal de Grande Instance de la Seine, que, cette année, le prix a été remis, suscitant l’enthousiasme des 50 premiers élèves de la promotion 2007 présents dans la haute bibliothèque où nous nous trouvons aujourd’hui. 

Qu’il me soit permis d’insister auprès de vous et des membres du Conseil d’Administration de Droit et Procédure sur la nécessité de convaincre les jeunes d’adhérer à notre association et de poursuivre l’effort d’ores et déjà entrepris qui a permis au cours des deux années passées, que 37 % des nouvelles inscriptions concernent des jeunes dont la prestation de serment est postérieure à l’an 2000. 

L’effort collectif de chacun d’entre vous, votre convivialité, ont permis au cours de ces deux années d’augmenter le nombre d’adhérent de plus de 12,5%.

L’importance prise au sein du Palais et de notre Ordre par Droit et Procédure va nécessiter une organisation encore plus stricte pour répondre aux vœux exprimés par le bâtonnier, par le président du Conseil National des Barreaux, par les Hautes Autorités de la magistrature qui nous font confiance tels le président du Tribunal de Grande Instance de Paris et le premier président de notre Cour. 

Il faut en effet répondre de plus en plus rapidement aux missions de plus en plus urgentes qui nous sont confiées telles, pour ne citer que les plus importantes, la réalisation du vade mecum de la procédure civile résultant de la réforme du décret du 28 décembre 2005 qui a vu le jour, à la satisfaction de Monsieur le président MAGENDIE, alors président du Tribunal de Grande Instance, et cela grâce aux soins de Julie COUTURIER, Bruno CHAIN, Daniel PAQUET et Antoine GENTY. 

Vous savez qu’en ma qualité de président de Droit et Procédure, il m’a été demandé de participer avec Madame le Bâtonnier Dominique de la GARANDERIE, membre de notre association, à la commission dite MAGENDIE II concernant la réforme de la procédure devant les chambres civiles et commerciales de la Cour. 

Je voudrais enfin remercier Véronique JEANDE, non seulement pour l’aide qu’elle consacre à chaque président successif, en lui rappelant ses divers devoirs tout au long de l’année, mais également pour les soins tout particuliers qu’elle a bien voulu apporter à la modernisation du site de Droit et Procédure www.droitetprocédure.com dont j’ai souhaité le développement et qui n’en est, j’en suis certain, qu’à ses premiers balbutiements. 

Par ailleurs, j’ai beaucoup insisté sur la convivialité qui doit marquer notre association, afin que chaque membre s’y retrouve entre amis, non seulement dans le cadre du voyage annuel qui, cette année, a conduit les heureux participants à découvrir le Laos et le Cambodge, mais encore dans le cadre des diverses manifestations organisées, tel notre dîner annuel au Polo de Bagatelle, site prestigieux qui a permis au plus grand nombre possible, dans les limites imparties par la cuisine, d’apprécier au cours de l’apéritif le tournoi de polo spécialement organisé à notre intention et à notre grande satisfaction, avec la complicité de notre ami Jean-Luc CHARTIER qui préside à la destinée de ce magnifique club.  

La journée de Droit et Procédure sans droit ni procédure, dont la création avait permis de convier, non seulement les membres de l’association, mais des représentants des professions judiciaires, des syndicats, de diverses autres associations professionnelles, va dans le sens de cette recherche de convivialité. 

Voilà chers amis, sans trop entrer dans les détails, le rapport d’activité de notre association que je soumets à votre approbation. 

Et, en me gardant bien de vouloir influencer votre décision, permettez-moi tout de même, avant de nous séparer, de vous dire mon attachement à cette association, à ses membres qui m’ont tant apporté et que je retrouverai toujours avec plaisir et dévouement, s’ils le souhaitent, et si je n’ai pas démérité au cours de ces deux années leur confiance et leur amitié profonde.

Jean-Louis BIGOT
Président

10 décembre 2007 

Les anciens Présidents de
l'ASSOCIATION DROIT ET PROCEDURE